Résumé de la séance du conseil municipal du 7 septembre 2022

L’enregistrement de la séance du conseil municipal est disponible en différé sur notre chaine YouTube. Le procès-verbal officiel de la séance est également disponible sur notre site Web.

LE POINT DU MAIRE

Le maire a fait le suivi des dossiers suivants :

• Vandalisme : Les dommages associés au vandalisme s’élèvent à environ 50 000 $ pour la Ville. La Ville a entrepris des actions et une campagne d’affichage, et a tenté à deux reprises d’embaucher un travailleur de rue, sans succès vu la pénurie de main-d’œuvre. La Ville ne veut pas ajouter des caméras partout en raison des limites de l’atteinte à la vie privée.
• Introductions par effraction perpétrées au village, sans lien avec le vandalisme : la SQ enquête sur un réseau organisé qui sévit aussi ailleurs. La CDES et la SQ ont sensibilisé les commerçants pour qu’ils prennent des mesures protectrices.
• Rencontres citoyennes : trois rencontres ont eu lieu à la fin du mois d’août. Une synthèse de ces échanges a été publiée.
• Pollution lumineuse : pour des raisons de sécurité, nous n’allons pas réduire l’intensité de l’éclairage public dans le village, mais l’arrivée d’un inspecteur en environnement permettra de régler graduellement la situation sur les terrains privés (voir règlement).
• Fibre optique IHR : malheureusement, IHR Télécom est en retard et invoque un problème de main-d’œuvre. Le maire rappelle que la Ville de Sutton est solidaire de la caution à hauteur de 1,3 M$. Une rencontre à la MRC avec IHR est prévue le 20 septembre.
• Rencontre avec le MTQ le 26 septembre : la Ville a plusieurs demandes à formuler concernant la sécurité et la vitesse, sur la rue Principale et sur la rue Maple, entre autres.
• Location à court terme : une rencontre publique est prévue le 29 septembre pour présenter les propositions de modifications réglementaires qui seront publiées une semaine avant, à l’issue d’une conférence de presse. Nous voulons recueillir les commentaires.
• Programmation automnale des activités de loisirs, communautaires et culturelles va sortir : site Web à surveiller [lien vers la programmation].

ADMINISTRATION

• Fin d’embauche de la préposée à l’entretien.
• Embauche de Jacquelyne Foster comme coordonnatrice de la bibliothèque municipale et scolaire de Sutton.

GREFFE

• Autorisation de signature d’une transaction et des actes notariés appropriés en règlement d’une requête en prescription acquisitive concernant le lot vacant 4 848 494, sis sur la rue Western : il s’agit de mettre fin à un litige qui opposait la Ville et le propriétaire du 63, rue Western sur un terrain vacant situé en bordure du chemin de fer (voir résolution 2022-09-382).

URBANISME

• La Ville a publié un appel de candidature au poste de membre du Comité consultatif d’urbanisme et de développement durable (CCUDD).
• Toutes les décisions discrétionnaires relatives aux demandes traitées en urbanisme sont accessibles dans le procès-verbal de la séance, ou encore dans l’enregistrement de la séance sur YouTube. 

TRAVAUX PUBLICS

• Attribution d’un contrat pour la surveillance des travaux de réfection des chemins North Sutton et Draper, réalisés par Pavage Maska, pour 37 910 $ à FNX-Innov, une firme d’ingénieurs;
• Achat de fourniture et installation de signalisations lumineuses sur une camionnette du service pour 9 000 $;
• Attribution d’un contrat pour la fourniture et l’installation d’une borne de recharge à l’hôtel de ville pour le nouveau VUS hybride du service des TP pour 7 500 $ à Groupe Comptois Électrique inc.;
• Adjudication du contrat pour la fourniture et livraison de deux camionnettes de gamme 250-2500 pour 184 300 $ à Garage P. Venne inc.;
• Dépôt d’une demande d’aide financière au MTQ pour des travaux admissibles à réaliser sur le chemin Réal : il s’agit d’autoriser Tetratech à préparer une demande de subvention pour de gros travaux sur un ponceau d’environ 2,8 M$ prévus en 2023-2024.

LOISIRS, VIE COMMUNAUTAIRE ET CULTURE

• Financement de la contribution annuelle à la fête du Canada 2022 de 1 000 $;
• Financement de l’activité de Noël pour les employés de la Ville de 4 000 $;
• Autorisation du passage du tour cycliste « Les 100AB7 » le 25 septembre 2022;
• Tenue du marché de Noël les 26-27 novembre et 3-4 octobre 2022, de 10 h à 16 h 30 : il devrait avoir lieu sur le terrain de la Filtex;
• Tenue de la Guignolée du Dr Julien le samedi 10 décembre; les fonds récoltés vont au centre de pédiatrie sociale Main dans la main;
• Signature d’une décharge en faveur l’organisme ParticipAction concernant le Défi Ensemble, tout va mieux gagné par la Ville.
• Soutien financier de 2 000 $ à Ballet-Théâtre Sutton : ce montant avait déjà été accordé dans leur demande initiale de soutien qu’ils avaient abandonnée, mais ont reconsidérée pour leur nouveau projet de Casse-Noisette.

PÉRIODE DE QUESTIONS

Il s’agit d’un résumé des questions et réponses. Pour connaitre la teneur complète des périodes de questions, veuillez écouter la séance en ligne sur YouTube. Des [informations complémentaires] pourraient y être ajoutées dans un but de précision ou d’information nouvelle.

• (dernière séance) Une demande a-t-elle été faite auprès du MTQ pour les lampadaires sur la rue Maple? RÉPONSE : cela n’a pas été vérifié.
• Le trottoir sur la rue Western, particulièrement en face de la Villa des Monts est détérioré : est-il possible de changer asphalte ou l’enlever et corriger le ciment? RÉPONSE : nous allons vérifier.
• Une résolution a-t-elle été faite pour la demande concernant un trottoir sur la rue Maple dans la montagne? RÉPONSE : [Non].
• Les branches sur bord de la rue quand on va chercher du compost ont-elles été enlevées? RÉPONSE : Cela été vérifié et il est prévu d’élaguer les branches pour améliorer la sécurité.
• Quelles sont les nouvelles au sujet des premiers répondants (nombre d’interventions, etc.)? RÉPONSE : nous avons déjà mentionné que nous avions répondu à 100 % des appels vitaux reçus du 9-1-1, à la satisfaction du CIUSS, des ambulanciers et des personnes concernées.  
• Il y a eu une intervention samedi et six véhicules, probablement des PR, étaient stationnés et bloquaient une voie sur la rue Maple : combien ça coûte à la Ville? RÉPONSE : il n’y a pas de preuve que ces six véhicules étaient des PR et aucun appel aux PR n’est répondu par 6 PR. Le budget des PR vérifié la veille est totalement respecté. Le rapport annuel sur les PR sera rendu public à la même période que par le passé.
• Quels sont les projets de 300 nouveaux logements dont minimaisons? RÉPONSE : La Ville regarde avec des promoteurs privés la possibilité de développer des projets résidentiels pour 300 portes. Quand ces projets seront concrets, toute la population sera mise au courant.
• Pourquoi des informations qui n’ont pas été dites pendant la séance sont-elles ajoutées dans les résumés des séances? RÉPONSE : [Un résumé n’est pas un verbatim et les réponses des résumés de séance peuvent être modifiées lorsque des informations pertinentes et vérifiées peuvent être données a posteriori en complément d’une réponse. Les réponses textuelles peuvent être écoutées à tout moment en reprise dans l’enregistrement audio de la séance.]  
• Le montant des activités de Noël était-il de 40 000 $? RÉPONSE : non, il est de 4 000 $ [pour un total de 91 employés, incluant les pompiers et premiers répondants].

Prochaine séance du conseil : mercredi 5 octobre 2022 à 19 h 30.