Rencontre publique le 12 avril pour présenter le projet du Vieux-Verger

Publié le 6 avril 2023

La Ville de Sutton invite tous ses citoyens et citoyennes à la rencontre publique organisée le mercredi 12 avril prochain, de 19 h à 21 h, où sera présenté en détail le plan-concept de l’ensemble résidentiel du Vieux-Verger. La rencontre sera également enregistrée et diffusée en direct sur la chaine YouTube de la Ville.

Présentation du projet présidentiel

Le but de cette séance d’information est de présenter à la population le plan qui a été préparé par la firme CB Architecte selon la vision de la Ville de favoriser la construction de logements financièrement accessibles, de protéger la biodiversité du milieu et de bonifier le réseau de sentiers pédestres villageois. En ce sens, l’acquisition du terrain du Vieux-Verger permettra la réalisation d’un projet novateur, communautaire et écologique en plein cœur du village.

Dès le lendemain de cette rencontre et dans le but d’aider à bien analyser les informations, les documents présentés seront mis en ligne, ainsi qu’une Foire aux questions (FAQ) portant exclusivement sur le projet du Vieux-Verger. Les citoyennes et citoyens auront alors jusqu’au 19 avril pour envoyer par écrit leurs questions, commentaires ou suggestions à la Ville, soit par courriel à [email protected], soit directement sur le site de Rêvons Sutton.

La Ville étudiera tous les messages reçus avant de soumettre d’éventuelles modifications lors d’une 2e rencontre publique prévue le 26 avril, de 19 h à 21 h, lors de laquelle elle répondra aux questions et commentaires exprimés par les citoyens avant le 19 avril.

Échéancier de l’acquisition du terrain du Vieux-Verger

  • 5 avril 2023 : adoption à la majorité du règlement d’emprunt numéro 323 intitulé « Règlement décrétant une dépense de 1 570 896 $ et un emprunt de 1 570 896 $ pour l’acquisition des lots 4 848 122, 6 157 855 et 6 157 856, sis sur la rue Seymour »; 
  • 12 avril 2023 : 1re rencontre publique d’information pour présenter le plan-concept du projet résidentiel;
  • 13 avril 2023 : mise en ligne des documents d’information sur le projet;
  • 13-19 avril 2023 : dépôt des commentaires/questions de citoyens à l’égard du projet;
  • 21 avril au plus tard : avis public annonçant la date de tenue du registre et les autres détails relatifs au registre. Le nombre de signataires requis sera calculé le matin même ou la veille de la publication de l’avis afin d’utiliser des données à jour, conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités;
  • 26 avril 2023 : 2e rencontre publique pour répondre aux questions citoyennes reçues sur l’acquisition du terrain et sur le projet dans son ensemble;
  • 29 avril 2023 : ouverture du registre, de 9 h à 19 h, permettant aux citoyens de signifier leur opposition au règlement d’emprunt, conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. Si le nombre de signatures requis est atteint, le conseil décidera par résolution (à la séance du 3 mai) de poursuivre la démarche en tenant un scrutin référendaire ou d’abandonner le projet d’acquisition. 

À consulter :
Communiqué de presse du 3 novembre 2022 : La Ville de Sutton souhaite acheter le terrain du Vieux-Verger pour y favoriser des logements abordables
Règlement d’emprunt pour l’acquisition du Vieux-Verger :  Foire aux questions – FAQ sur le règlement d’emprunt numéro 323

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