Séances du conseil municipal
Les séances du conseil municipal se tiennent tous les premiers mercredis du mois, sauf exception, dans la salle du conseil de l’Hôtel de Ville de Sutton situé au 11, rue Principale Sud.
- Ouverture des portes à 19 h;
- Entrée libre, selon la capacité de la salle (pas de réservation : premier arrivé, premier assis).
Questions adressées au conseil
Aucune question n'est autorisée à l'avance par écrit : conformément à la Loi, seules les questions posées en personne durant la séance seront acceptées (les questions écrites n'étant possibles que dans le cas de municipalités dont le conseil se compose de 20 conseillers ou plus).
Interventions citoyennes
Les consultations publiques sur des changements règlementaires, la tenue de registres, les commentaires de citoyens sur des dérogations mineures ou des usages conditionnels doivent se faire en personne.
Visionnement de la séance
Les séances du conseil sont diffusées en direct sur la chaine YouTube de la Ville. Toutes les séances demeurent accessibles en différé au même endroit ou en cliquant sur le lien de visionnement dans les documents de la séance. Les procès-verbaux sont publiés quelques jours après la séance et restent provisoires tant qu’ils n’ont pas été adoptés lors de la séance du conseil suivante.
Documents des séances
Séance ordinaire du 1 avril 2026
- Ordre du jour
-
Procès-verbal
Le procès-verbal est en attente de l’approbation du conseil à une séance subséquente.
- Visionnement de la séance