Séances du conseil municipal

Les séances du conseil municipal se tiendront à la salle du conseil de l’Hôtel de Ville de Sutton situé au 11, rue Principale Sud.

  • Ouverture des portes à 19 h;
  • Entrée libre, selon la capacité de la salle (pas de réservation : premier arrivé, premier assis);
  • Désinfection obligatoire des mains à l’entrée;

Questions adressées au conseil

Plus aucune question ne sera autorisée à l'avance par écrit : conformément à la Loi, seules les questions posées en personne durant la séance seront acceptées (les questions écrites n'étant possibles que dans le cas de municipalités dont le conseil se compose de 20 conseillers ou plus).

Interventions citoyennes

Les consultations publiques sur des changements règlementaires, la tenue de registres, les commentaires de citoyens sur des dérogations mineures ou des usages conditionnels, et ce, pour tout avis public publié après le 25 mars 2022, devront se faire en personne.

Visionnement de la séance

À moins d’un changement des mesures sanitaires, les prochaines séances du conseil seront enregistrées et diffusées en différé sur la chaine YouTube de la Ville dans les jours suivants. Toutes les séances demeurent accessibles en différé au même endroit. Les procès-verbaux sont publiés quelques jours après la séance et restent provisoires tant qu’ils n’ont pas été adoptés lors de la séance du conseil suivante.

 

Prochaines séances du conseil et ordres du jour

Vous trouverez ici la liste des prochaines séances du conseil. En sélectionnant une date, vous obtiendrez l’information la plus à jour au sujet de cette séance.

Veuillez noter que les séances du conseil municipal se tiennent à compter de 2022 les mercredis (et non plus les lundis).

octobre 2022

05oct19 h 30 minSéance du conseil municipal du 5 octobre 2022

novembre 2022

02nov19 h 30 minSéance du conseil municipal du 2 novembre 2022

décembre 2022

07déc19 h 30 minSéance du conseil municipal du 7 décembre 2022