Avis publics

Avis public – séance extraordinaire le mardi 2 mars 2021, à 17 h 00

23 février 2021

Avis public – séance extraordinaire le mardi 2 mars 2021, à 17 h 00 Ordre du jour Le conseil siégera à huis clos pour cette séance extraordinaire, le public n’est pas admis. Veuillez noter que nous diffuserons en direct la séance extraordinaire sur la chaîne YouTube de la Ville : https://www.youtube.com/channel/UCho_cik7f5pK2CjJ0f5dxSA. Entretemps, les questions concernant…

Lire la suite

Demande de participation à un référendum – second projet numéro PPCMOI 2020-90079 adopté en vertu du règlement 220 – 6, rue Principale Sud

17 février 2021

Demande de participation à un référendum – second projet numéro PPCMOI 2020-90079 adopté en vertu du règlement 220 – 6, rue Principale Sud Présentation – 6, rue Principale Sud

Lire la suite

Avis public donné aux intéressés à l’égard d’une dérogation mineure – 117, chemin Thibault

10 février 2021

Avis public donné aux intéressés à l’égard d’une dérogation mineure Présentation – dérogation mineure -117, chemin Thibault

Lire la suite

Avis public donné aux intéressés à l’égard d’une dérogation mineure – chemin Priest

10 février 2021

Avis public donné aux intéressés à l’égard d’une dérogation mineure Présentation – dérogation mineure – chemin Priest

Lire la suite

Dépôt du rôle de perception des taxes 2021

4 février 2021

Dépôt du rôle de perception des taxes 2021

Lire la suite

Entrée en vigueur du règlement numéro RM410 intitulé « Règlement concernant le contrôle des animaux »

4 février 2021

Entrée en vigueur du règlement numéro « RM410 intitulé « Règlement concernant le contrôle des animaux »

Lire la suite

Entrée en vigueur du règlement numéro 241-1-2021 intitulé: «Règlement modifiant le règlement 241 décrétant un tarif pour l’utilisation des nouveaux ouvrages d’alimentation en eau destinés au réseau d’aqueduc desservant le secteur du Mont Sutton pour affecter les sommes perçues»

4 février 2021

Entrée en vigueur du règlement numéro 241-1-2021 intitulé: «Règlement modifiant le règlement 241 décrétant un tarif pour l’utilisation des nouveaux ouvrages d’alimentation en eau destinés au réseau d’aqueduc desservant le secteur du Mont Sutton pour affecter les sommes perçues»

Lire la suite

Demande de participation à un référendum – second projet de résolution numéro 115-15-2020 adopté en vertu du règlement numéro 115-2

4 février 2021

Demande de participation à un référendum – second projet de résolution numéro 115-15-2020 adopté en vertu du règlement numéro 115-2

Lire la suite

Publications

Archives