Année : 2019
Avis public de la révision de la liste électorale municipale – scrutin du 15 décembre 2019
Avis public de la révision de la liste électorale municipale – scrutin du 15 décembre 2019
Lire la suiteCalendrier des séances ordinaires du Conseil municipal pour l’année 2020
Calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal pour l’année 2020
Lire la suiteAvis public donné aux intéressés à l’égard de dérogations mineures
Avis public donné aux intéressés à l’égard de dérogations mineures
Lire la suiteNovembre 2019
Lundi 4 novembre
Lire la suiteRéouverture du Centre John-Sleeth
Le Centre John-Sleeth est maintenant rouvert. Tous les organismes logeant au Centre John-Sleeth peuvent réintégrer leurs locaux à l’exception du Jardin d’enfants de Sutton. Nous vous invitons à communiquer directement…
Lire la suiteAssemblée publique de consultation premier projet de résolution (PPCMOI) si au 15, rue Academy et 21, rue Pleasant
Premier projet de résolution adopté en vertu du (PPCMOI) relatif au lot 4 848 528 du cadastre du Québec, sis au 15, rue Academy et 21, rue Pleasant (PPCMOI2019-90072)
Lire la suiteAvis public d’élections municipales – scrutin du 15 décembre 2019
Avis public d’élections municipales – scrutin du 15 décembre 2019
Lire la suiteEntrée en vigueur des règlements numéros 114-2-2019, 115-10-2019, 116-2-2019, 117-2-2019 et 251-2-2019
Entrée en vigueur des règlements numéros 114-2-2019, 115-10-2019, 116-2-2019, 117-2-2019 et 251-2-2019
Lire la suiteEntrée en vigueur du règlement numéro 297 intitulé «Règlement relatif à l’entretien des installations septiques avec système de traitement tertiaire avec désinfection par rayonnement ultraviolet sur le territoire de la Ville de Sutton »
Entrée en vigueur du règlement numéro 297 intitulé «Règlement relatif à l’entretien des installations septiques avec système de traitement tertiaire avec désinfection par rayonnement ultraviolet sur le territoire de la…
Lire la suiteAvis public donné aux intéressés à l’égard de dérogation mineure
Avis public donné aux intéressés à l’égard de dérogation mineure
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