Avis publics

Appel d’offres numéro 002-TP-P-19 pour la fourniture et le chargement de pierres et graviers concassés pour l’année 2019

14 février 2019

Appel d’offres numéro 002-TP-P-19 pour la fourniture et le chargement de pierres et graviers concassés pour l’année 2019

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Assemblée publique de consultation – PPCMOI – chemin Parmenter

13 février 2019

Assemblée publique de consultation – Premier projet en vertu du règlement numéro 220 (PPCMOI) relatif au lot 5 663 837 du cadastre du Québec, sis sur le chemin Parmenter

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Assemblée publique de consultation – PPCMOI – 297 chemin Maple

13 février 2019

Assemblée publique de consultation – Premier projet de résolution adopté en vertu du règlement numéro 220 (PPCMOI) relatif au 297 chemin Maple

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Assemblée publique de consultation – PPCMOI – Principale Sud

13 février 2019

Assemblée publique de consultation – Premier projet de résolution adopté en vertu du règlement numéro 220 (PPCMOI) relatif au lot 4 848 224 du cadastre du Québec, sis sur la…

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Avis public donné aux intéressés à l’égard de dérogation mineure

13 février 2019

Avis public donné aux intéressés à l’égard de dérogation mineure

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Entrée en vigueur du règlement numéro 232-3-2019

13 février 2019

Entrée en vigueur du règlement numéro 232-3-2019 intitulé « Règlement modifiant le règlement numéro 232 concernant la sécurité incendie, tel qu’amendé »  

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Second projet de résolution accordant la demande d’autorisation en vertu du règlement numéro 220 (PPCMOI) – relatif au chemin Parmenter

23 janvier 2019

Second projet de résolution accordant la demande d’autorisation en vertu du règlement numéro 220 (PPCMOI) relatif au chemin Parmenter

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Second projet de résolution accordant la demande d’autorisation en vertu du règlement numéro 220 (PPCMOI) – relatif au 297, chemin Maple

23 janvier 2019

Second projet de résolution accordant la demande d’autorisation en vertu du règlement numéro 220 (PPCMOI) – relatif au 297, chemin Maple

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Avis public donné aux intéressés à l’égard de dérogations mineures

16 janvier 2019

Avis public donné aux intéressés à l’égard de dérogations mineures

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Avis public – Adoption du budget 2019 et du programme triennal d’immobilisations 2019-2020-2021

9 janvier 2019

Avis public – Adoption du budget 2019 et du programme triennal d’immobilisations 2019-2020-2021  

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