Avis publics
Appel d’offres numéro 002-TP-P-19 pour la fourniture et le chargement de pierres et graviers concassés pour l’année 2019
Appel d’offres numéro 002-TP-P-19 pour la fourniture et le chargement de pierres et graviers concassés pour l’année 2019
Lire la suiteAssemblée publique de consultation – PPCMOI – chemin Parmenter
Assemblée publique de consultation – Premier projet en vertu du règlement numéro 220 (PPCMOI) relatif au lot 5 663 837 du cadastre du Québec, sis sur le chemin Parmenter
Lire la suiteAssemblée publique de consultation – PPCMOI – 297 chemin Maple
Assemblée publique de consultation – Premier projet de résolution adopté en vertu du règlement numéro 220 (PPCMOI) relatif au 297 chemin Maple
Lire la suiteAssemblée publique de consultation – PPCMOI – Principale Sud
Assemblée publique de consultation – Premier projet de résolution adopté en vertu du règlement numéro 220 (PPCMOI) relatif au lot 4 848 224 du cadastre du Québec, sis sur la…
Lire la suiteAvis public donné aux intéressés à l’égard de dérogation mineure
Avis public donné aux intéressés à l’égard de dérogation mineure
Lire la suiteEntrée en vigueur du règlement numéro 232-3-2019
Entrée en vigueur du règlement numéro 232-3-2019 intitulé « Règlement modifiant le règlement numéro 232 concernant la sécurité incendie, tel qu’amendé »
Lire la suiteSecond projet de résolution accordant la demande d’autorisation en vertu du règlement numéro 220 (PPCMOI) – relatif au chemin Parmenter
Second projet de résolution accordant la demande d’autorisation en vertu du règlement numéro 220 (PPCMOI) relatif au chemin Parmenter
Lire la suiteSecond projet de résolution accordant la demande d’autorisation en vertu du règlement numéro 220 (PPCMOI) – relatif au 297, chemin Maple
Second projet de résolution accordant la demande d’autorisation en vertu du règlement numéro 220 (PPCMOI) – relatif au 297, chemin Maple
Lire la suiteAvis public donné aux intéressés à l’égard de dérogations mineures
Avis public donné aux intéressés à l’égard de dérogations mineures
Lire la suiteAvis public – Adoption du budget 2019 et du programme triennal d’immobilisations 2019-2020-2021
Avis public – Adoption du budget 2019 et du programme triennal d’immobilisations 2019-2020-2021
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