Avis publics

Avis public donné aux intéressés à l’égard d’une dérogation mineure – chemin Parmenter

17 juin 2020

Avis public donné aux intéressés à l’égard d’une dérogation mineure Présentation – dérogation mineure – chemin de Parmenter

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Avis public donné aux intéressés à l’égard d’une dérogation mineure – chemin Boright

17 juin 2020

Avis public donné aux intéressés à l’égard d’une dérogation mineure Présentation – dérogation mineure – chemin Boright

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Avis public donné aux intéressés à l’égard d’une dérogation mineure – chemin Schweizer

17 juin 2020

Avis public donné aux intéressés à l’égard d’une dérogation mineure Présentation – dérogation mineure – chemin Schweizer

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Appel d’offres numéro 006-TP-P-20 pour le remplacement des éléments membranaire de nanofiltration de la station de production d’eau potable du secteur de la montagne et autopsie de membrane

17 juin 2020

Appel d’offres numéro 006-TP-P-20 pour le remplacement des éléments membranaire de nanofiltration de la station de production d’eau potable du secteur de la montagne et autopsie de membrane

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Avis public donné aux intéressés à l’égard d’une dérogation mineure – chemin Vermont

17 juin 2020

Avis public donné aux intéressés à l’égard d’une dérogation mineure Présentation – dérogation mineure – chemin Vermont

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Entrée en vigueur du règlement numéro 234-1-2020 intitulé «Règlement modifiant le règlement numéro 234 décrétant les règles d’utilisation des fossés, d’installation de ponceaux donnant accès à une entrée charretière et de canalisation des fossés»

20 mai 2020

Entrée en vigueur du règlement numéro 234-1-2020 intitulé «Règlement modifiant le règlement numéro 234 décrétant les règles d’utilisation des fossés, d’installation de ponceaux donnant accès à une entrée charretière et…

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Demande de participation à un référendum – second projet de résolution numéro 115-12-2020 adopté en vertu du règlement numéro 115-2

20 mai 2020

Second projet de résolution numéro 115-12-2020 adopté en vertu du règlement numéro 115-2 et intitulé « Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 115-2, tel qu’amendé, afin d’y modifier les…

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Demande de participation à un référendum – second projet de résolution (PPCMOI) sis au 377, rue Maple

20 mai 2020

Second projet de résolution adopté en vertu du règlement numéro 220 (PPCMOI) relatif à la desserte d’un bâtiment principal, sur le lot 4 867 264 du cadastre du Québec, sis…

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Demande de participation à un référendum – second projet de résolution (PPCMOI) sis au 2651, chemin du Mont-Écho

20 mai 2020

Demande de participation à un référendum – second projet de résolution (PPCMOI) sis au 2651, chemin du Mont-Écho

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Avis public de consultation écrite – premier projet de résolution (PPCMOI) sis au 467 à 537, chemin Boulanger

15 mai 2020

Avis public de consultation écrite – premier projet de résolution (PPCMOI) sis au 467 à 537, chemin Boulanger Présentation – PPCMOI – 467 à 537, chemin Boulanger

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