Avis publics
Avis public de consultation écrite – premier projet de résolution (PPCMOI) sis au 61, rue Principale Nord
Avis public de consultation écrite – premier projet de résolution (PPCMOI) sis au 61, rue Principale Nord Présentation – PPCMOI – 61, rue Principale Nord
Lire la suiteAvis public de consultation écrite – Premier projet de règlement numéro 115-13-2020
Avis public de consultation écrite – premier projet de règlement 115-13-2020 Présentation – demande de modification de zonage
Lire la suiteConvocation au registre des personnes habiles à voter – règlement d’emprunt numéro 302
Résultats des lettres d’opposition (registre) La Ville a reçu zéro (0) lettre d’opposition (registre) par la poste, dans la boîte postale ou par courriel à [email protected] entre le 13 mai…
Lire la suiteConvocation au registre des personnes habiles à voter – règlement d’emprunt numéro 301
Résultats des lettres d’opposition (registre) La Ville a reçu zéro (0) lettre d’opposition (registre) par la poste, dans la boîte postale ou par courriel à [email protected] entre le 13 mai…
Lire la suiteConvocation au registre des personnes habiles à voter – règlement d’emprunt numéro 300
Résultats des lettres d’opposition (registre) La Ville a reçu zéro (0) lettre d’opposition (registre) par la poste, dans la boîte postale ou par courriel à [email protected] entre le 13 mai…
Lire la suiteSéance extraordinaire le lundi 27 avril 2020, à 16 h 00
Avis public – séance extraordinaire le lundi 27 avril 2020 à 16 h 00 Exceptionnellement, et vu les circonstances particulières liées à la COVID-19 (Coronavirus), vous trouverez une copie des…
Lire la suiteReconduction de la division du territoire de la Ville en districts électoraux
Reconduction des districts électoraux Résultats des lettres d’opposition La Ville a reçu 62 lettres d’oppositions, dont 59 lettres valides et 3 lettres rejetées. Les lettres rejetées étaient des lettres envoyées…
Lire la suiteSommaire des rapports de dépenses électorales et dates de dépôt
Dépot des rapports de dépenses – élection partielle du 15 décembre 2019
Lire la suiteLe conseil siégera à huis clos pour la séance du 6 avril 2020
Séance du 6 avril 2020 à huis clos
Lire la suiteEntrée en vigueur du règlement numéro 261-2-2020 intitulé «Règlement modifiant le règlement numéro 261 relatif à la démolition d’immeubles»
Entrée en vigueur du règlement numéro 261-2-2020 intitulé «Règlement modifiant le règlement numéro 261 relatif à la démolition d’immeubles»
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